Qui assure l’entretien des réseaux d’une ville ?

Il est essentiel pour une commune de traiter et d’évacuer l’ensemble des eaux usées. On distingue généralement deux étapes lors de ces traitements. D’abord l’évacuation des eaux nuisibles, ensuite la station d’épuration entre en jeu pour lutter contre les risques sanitaires. Mais qui se cache derrière tout cet entretien ? Découvrez les organismes responsables des réseaux d’assainissement d’une ville !

La mission des collectivités territoriales

Il est toujours bon de savoir que le service d’assainissement est un service public obligatoire. Ce sont les communes elles-mêmes qui sont responsables de la prise en charge de ces entretiens. À elles d’optimiser les dépenses et la gestion inhérentes à ces réseaux, qu’ils soient collectifs ou non collectifs. En ce sens, les collectivités territoriales et locales jouent un rôle énorme dans l’assainissement des réseaux. Pour prendre un exemple précis, l’assainissement des eaux usées à Lyon est organisé en majeure partie par la métropole. Puisque c’est un réseau collectif, l’optimisation se fait par le schéma général d’assainissement du Grand Lyon. Cette mise en place est voulue par le Code général des collectivités territoriales.

La responsabilité des communes

De l’installation à la maintenance en passant par le bon fonctionnement des réseaux collectifs : c’est la commune qui en est responsable. Les agents qui font partie de ces services d’assainissement locaux se doivent d’assurer des contrôles réguliers. Ils doivent également entretenir ces réseaux. Ils sont par ailleurs autorisés à accéder aux propriétés privées, selon un article du Code de la santé publique. À titre d’exemple, comme pour Lyon plus haut, si vous avez un problème d’assainissement à Grenoble, c’est la Grenoble-Alpes Métropole qui sera responsable du réseau. Des agents spécialisés sauront alors vous aider dans vos démarches.

L’exception de l’assainissement non collectif

Il se peut, dans certaines communes, que les réseaux d’assainissement mis en place ne soient pas collectifs. Dans ce cas, c’est tout simplement le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) qui est responsable de l’entretien. Il s’occupe notamment du traitement des eaux usées. Le SPANC s’occupe de la collecte, de l’épuration ou encore de l’infiltration des eaux rejetées par les habitations non reliées au réseau collectif géré par la commune. Attention, vous avez le droit, en tant que citoyen, de faire une demande de raccord au réseau collectif.

Le service d’assainissement des eaux usées est un service essentiel à la bonne qualité de vie d’une commune. Il se doit d’être géré de façon très sérieuse par les communes. C’est tout à fait dans votre droit d’exiger un service correct. Voilà, vous savez désormais qui assure l’entretien des réseaux d’une ville.